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La complexité de la transmission des cryptoactifs

Avec l’essor des cryptomonnaies, la question de la transmission des cryptoactifs à sa mort émerge. Ces actifs numériques, qui échappent aux institutions traditionnelles et n’ont pas de cours légal (sauf au Salvador), posent de nouveaux défis dans les processus de succession. Lors de la Grande Journée du numérique, qui se tenait à Brest le 24 octobre 2024, Gwendal Texier, notaire en Ille-et-Vilaine et membre de not.IT LAB (fonds de dotation technologique breton), a abordé ce sujet, d'autant plus important au vu des valorisations records du Bitcoin, qui a franchi les 85 000 dollars après l'élection de Donald Trump.

Gwendal Texier, notaire à Liffré

Gwendal Texier, notaire à Liffré ©DR

Comme pour les biens immobiliers, les cryptoactifs sont enregistrés dans des registres publics mais beaucoup plus difficiles à lire. Chaque actif repose sur une blockchain, une technologie qui permet de stocker des informations de manière décentralisée et immuable. Toutefois, « cette technologie exige des compétences spécifiques : pour retrouver et transmettre un cryptoactif, il faut savoir interpréter un « bloc » de blockchain », explique Gwendal Texier, notaire, ce qui rend la gestion de ces actifs plus complexe que celle des biens classiques. D’autant plus qu’« aujourd’hui, on dénombre entre 200 000 et 300 000 blockchains, chacune associée à une cryptomonnaie, compliquant davantage les démarches ». Cette absence de registre commun impose aux notaires et aux spécialistes de développer de nouvelles compétences pour évaluer correctement ces actifs. Cette expertise est encore rare, mais « elle deviendra une spécialité à part entière » avec la généralisation des cryptomonnaies dans les patrimoines.

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La finance, premier secteur concerné par les blockchains

80 % des blockchains sont dédiées au secteur financier. Ces dernières années, les plateformes d’échange, appelées « exchanges », ont connu un essor considérable, permettant aux investisseurs de gérer leurs cryptomonnaies. De plus, les fonds négociés en bourse, comme l’ETF Bitcoin de BlackRock, permettent désormais aux investisseurs d’être exposés aux variations du Bitcoin sans le détenir directement. Ces innovations ouvrent des perspectives pour faciliter l’intégration des cryptoactifs dans les portefeuilles d’investissements traditionnels, avec des règles de transmission qui devraient s’adapter au fil du temps.

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Selon Gwendal Texier, un PoC (Proff of Concept) a été réalisé par le fonds not.IT LAB et la blockchain française Ternoa, créée par Mickael Canu, qui propose un « testament 3.0 » à des procédures notariales de règlement des successions. L’idée est de permettre aux utilisateurs de transférer leurs secrets et actifs numériques sur la blockchain, afin de les transmettre à la personne de leur choix après leur décès.